Mentions légales
~ Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique ~
Éditeur du site
- Nom commercial
- Alain Pernot — Antiquaire
- Forme juridique
- Entreprise individuelle
- Représentant légal
- Alain Pernot
- Siège social
-
5, rue Liégeoise
57630 Vic-sur-Seille
France - Téléphone
- 06 42 49 71 72
- Adresse électronique
- alainpernot57@orange.fr
- Numéro SIRET
- 439 775 362 00015
- Code APE / NAF
- 4789Z — Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- TVA intracommunautaire
- Non applicable — entreprise non assujettie à la TVA en application de l'article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication
Alain Pernot, en sa qualité de représentant légal de l'entreprise.
Hébergement
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
-
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
États-Unis - Site web
- vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, illustrations, photographies, mise en page) est la propriété d'Alain Pernot, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies illustrant le site sont issues de banques d'images libres de droits ou ont été réalisées par Alain Pernot. Elles sont fournies à titre purement illustratif et ne représentent pas nécessairement les pièces actuellement disponibles.
Données personnelles
Le site ne collecte aucune donnée personnelle automatiquement. Aucun cookie de suivi ni de mesure d'audience n'est déposé sur votre terminal.
Lorsque vous contactez Alain Pernot par téléphone ou par e-mail, les informations que vous communiquez (nom, coordonnées, contenu de votre demande) sont utilisées uniquement pour répondre à votre sollicitation, et ne sont ni cédées ni transmises à des tiers.
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l'adresse indiquée ci-dessus.
Responsabilité
Les informations figurant sur ce site sont données à titre indicatif. Alain Pernot s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ni l'exhaustivité des contenus. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations consultées.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : mai 2026